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Marques déposées par MASSON PIERRE-YVES
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RICHARD DE BELIGNY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RICHARD DE BELIGNY
MASSON PIERRE-YVES

Numéro de dépôt :
96607084
Date de dépôt :
19/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2026

Présentation de la marque RICHARD DE BELIGNY

Déposée le 19 janvier 1996 par MASSON PIERRE-YVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RICHARD DE BELIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est MASSON PIERRE-YVES domicilié(e) DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE, 6 ROUTE DE SEURRE - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque RICHARD DE BELIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96607084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RICHARD DE BELIGNY arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

MASSON PIERRE-YVES a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANCEMONT , , PYM PIERRE YVES MASSON , LE CHATEAU VIRTUTE NON ORO , CHATEAU MASSON , PHILIPPE LE BON DUC DE BOURGOGNE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE , FRANCEMONT , CHATEAU MASSON


MASSON PIERRE-YVES - DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE, 6 ROUTE DE SEURRE - 21200 - BEAUNE - France


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2005 n°2297728 - Publication au BOPI 2005-09-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2015 n°2604349 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2015-12-11

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